Mentions Légales

Raison sociale : HOTEL VERNET
Siège social : 46 bis rue des Hauts-Pavés – 44000 NANTES
Etablissement secondaire : 25 Rue VERNET – 75008 PARIS
Capital Social : 9 376 215€
N° téléphone siège social : 02.40.41.49.00
RCS Nantes 497 498 758  
N° TVA intracommunautaire : FR63497498758
Email : contact@bsignaturehotels.com

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

L'intégralité du site hotelvernet-paris.fr est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site hotelvernet-paris.fr et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de hotelvernet-paris.fr.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. hotelvernet-paris.fr se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom hotelvernet-paris.fr et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de hotelvernet-paris.fr.